1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://fabriktheatre.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Fabrik'Théâtre - Contact : contact@fabriktheatre.fr ou 04 90 86 47 81 - Adresse : 70 Impasse Favot, route de Lyon, 84000 Avignon.

Identification de l'entreprise : Association Fabrik'Théâtre, n° SIRET : 420 202 640 000 25 - Adresse postale : 1 rue du théâtre, 84000 Avignon - 

Directeur de la publication : Mme Carole Bellety - Contact : contact@fabriktheatre.fr.

Hébergeur : 1&1 / IONOS - 7 Place de la Gare - 57200 Sarreguemines - Téléphone : 09.70.80.89.11 

Autres contributeurs :

Philippe Hanula pour les photos (photos libres de droit avec mentions obligatoires)

Gaëlle C. pour la réalisation du site internet

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

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La Fabrik'Théâtre décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://fabriktheatre.fr/.

La Fabrik'Théâtre s’engage à sécuriser au mieux le site http://fabriktheatre.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction

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